Déposée le 19 janvier 2012 par madame FREGONESE Alexandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFE & CLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est madame FREGONESE Alexandra domicilié(e) Au Bourg - 47310 - MONCAUT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES 1 FOIS 1 JOUR, Mle LANIC Aurore domicilié(e) RN 21, La Sablère - 47390 - LAYRAC - France.
La marque SAFE & CLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme FREGONESE Alexandra - Au Bourg - 47310 - MONCAUT - France
LABORATOIRES 1 FOIS 1 JOUR, Mle LANIC Aurore - RN 21, La Sablère - 47390 - LAYRAC - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608605 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampoings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosols pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en pli des cheveux ; huiles essentielles ;
Produits dermatologiques ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou services hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Publicité. Affaires à savoir informations et conseils commerciaux aux consommateurs, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, renseignements d'affaires, informations d'affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertise en affaires, études de marché, gestion des affaires commerciales et administrations commerciales ; promotion publicitaire du savoir-faire des membres du référentiel cosmétique ; promotion publicitaire des entreprises de la parfumerie et des cosmétiques par la création d'une image d'excellence pour valoriser leur savoir-faire ; promotion publicitaire de l'image des entreprises de la parfumerie et des cosmétiques en France et à l'étranger ; prospection commerciale des entreprises dans le domaine des cosmétiques ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, stages, congrès et conduite d'ateliers de formation ; institutions d'enseignement ; formation professionnelle ; formation dans les domaines de la cosmétologie, de la physique, la biologie et la chimie ; de l'évaluation de la conformité à des exigences spécifiées (standards, référentiels), de l'audit des systèmes de management, des systèmes de management de la qualité, de l'évaluation du personnel d'une entreprise, formation d'auditeurs dans le domaine des systèmes de management ; conseils et consultations aux entreprises en matière d'évaluation de formation de personnel ; conseils en matière d'évaluation de compétence et de qualification de personnel ; conseil stratégie (audit) dans le domaine de l'évaluation de compétences de personnes ; organisation de conférences et édition d'une lettre en matière de parfums ;
Services d'études et de recherches des mécanismes physiques, biologiques et chimiques dans le domaine de la cosmétologie et du médical, services de conseils, d'informations scientifiques et techniques dans le domaine médical, cosmétologique, plus particulièrement dans les domaine de la physique, la biologie et la chimie. Services de thermalisme. Recherche fondamentale et appliquée dans les domaines précités ; services de laboratoire d'analyse chimique, de recherche en cosmétologie, de recherche pharmaceutique, de recherche en homéopathie, de recherche en produits diététiques et nutritionnels, de recherche en compléments alimentaires ; contrôles et audits de qualité ; études de projets techniques ; conception de programmes d'évaluation de compétences de personnes, de services, de systèmes de management ; élaboration de méthodes d'analyse technique ; services d'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, référentiels) dans le domaine des cosmétiques ; services d'audit (contrôle de qualité) dans le domaine des cosmétiques ; services de contrôle et de surveillance technique concernant le respect de standards et de référentiels dans le domaine des cosmétiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de consultation dans le domaine de l'évaluation de conformité à des standards et référentiels dans le domaine cosmétique ;
Services médicaux ; services de thermalisme ; services de laboratoires en analyse chimique, biologique et physique, en recherche cosmétologique, en recherche pharmaceutique, en recherche homéopathique, en recherche en produits diététiques et nutritionnels, en recherche en compléments alimentaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et services médicaux rendus par des centres de soins et de santé.
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